Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cand-à-lite®
SOGESPROM SA

Numéro de dépôt :
3369544
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Cand-à-lite® de SOGESPROM

Présentation de la marque Cand-à-lite®

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Cand-à-lite® »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESPROM domicilié(e) z.i. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 983 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESPROM SA domicilié(e) z.i. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOGESPROM a également déposé les autres marques suivantes : EVERFLOW , CAND-A-LITE , EVERTIME , EVERFLOW , e , TOSCANA , PENTASTIC


SOGESPROM SA - z.i. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 441983319


SOGESPROM SA - z.i. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431860 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

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